CGU & CGV
Conditions générales d’utilisation et de ventes
1. Introduction
Bienvenue sur zerozoro.com, en accédant ou en utilisant ce site, ou en effectuant des achats, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGU-CGV). Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site ni acheter nos produits.
2. Accès au Site
L’accès au site est gratuit. Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites du site ainsi que des informations que vous partagez lors de vos interactions avec nos services.
3. Produits et Licences
zerozoro.com propose des typographies disponibles sous différentes licences :
- Licence Web et Print : Par défaut, toutes nos typographies sont vendues pour une utilisation sur le web et en impression. Pour des usages spécifiques autres que ces derniers, merci de nous contacter directement.
- Licences pour Usage Personnel, Associations et Charités : Des licences gratuites sont disponibles sur demande pour un usage personnel, ainsi que pour les associations et les organismes de charité.
Toutes les licences incluent des conditions d’utilisation spécifiques que vous acceptez au moment de l’achat.
4. Prix et Paiement
Les prix affichés sur le site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC). Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Le paiement est effectué via Stripe sur une page de paiement externe sécurisée. Une fois redirigé vers cette page, vous devrez renseigner vos informations de paiement. Le paiement est exigible immédiatement.
5. Processus de Commande et Livraison
Après avoir sélectionné une typographie, vous serez redirigé vers une page de paiement externe via Stripe pour finaliser votre achat. Une fois le paiement validé, vous recevrez un lien de téléchargement des fichiers de typographie directement par e-mail.
Toutes les livraisons de produits sont effectuées par voie électronique sous forme de fichiers téléchargeables. Aucun support physique ne sera envoyé.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur (article L121-21-8 du Code de la consommation), le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques téléchargeables, tels que les typographies, une fois le fichier téléchargé. Par conséquent, aucun remboursement ne pourra être effectué après le téléchargement.
7. Propriété Intellectuelle
Les typographies et tout contenu disponible sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, modifier, distribuer ou revendre ces produits sans notre accord préalable.
8. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir un site et des produits de qualité, mais nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs ou de problèmes techniques. Zerozoro ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation de ses produits ou de son site.
9. Données Personnelles
Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Vous avez le droit d’accéder, de rectifier et de demander la suppression de vos données personnelles à tout moment.
10. Modification des CGU-CGV
Zerozoro se réserve le droit de modifier les présentes CGU-CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.
11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGU-CGV sont régies par la législation française. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de [Ville], sauf disposition contraire imposée par la loi.
12. Contact
Pour toute question concernant ces CGU-CGV, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@zerozoro.com